Élection du Conseil d’Administration – 2013

Calendrier et règlement électoral

1 – Ouverture de l’appel à candidature : 25 février 2013

(Information sur le site web de l’association et envoi sur la liste de diffusion structures.handicap.ensup at listes.univ-paris8.fr)

15 postes sont à pourvoir

2 – Période de dépôt de candidature : du 25/02/2013 au 22/03/2013 inclus à 23H59

Afin de respecter l’équité entre tous les candidats un modèle unique de déclaration de candidature en ligne (EDIT 23/03/2013 : maintenant fermé) est mis à disposition par l’association. Il doit être dûment complété dans les délais impartis. 
Rappel : Pour être candidat, il faut être adhérent et à jour de sa cotisation 2013. La vérification de la validité des candidatures s‘effectue à réception par le trésorier provisoire. Ce dernier informera à réception de la candidature, le postulant sur la validité ou non de sa candidature.

3 – Mise en ligne par le webmaster et ouverture de la consultation des candidatures à compter du 25/03/2013

Une annonce sera faite sur la liste de diffusion.
Les candidatures seront présentées les unes à la suite des autres suite à un tirage au sort.

4 – Élections : les opérations de vote se dérouleront lors de l’assemblée générale le 9 avril 2013 à Nice

Conformément aux statuts de l’association – Article 8 :

« Seuls les membres actifs prennent part aux votes. D’autres personnes peuvent être invitées, mais sans voix délibérative. »
« Chaque membre actif a droit à une voix. Le vote par procuration est autorisé dans la limite de deux procurations par membre actif présent. »

Un modèle de procuration sera adressé ultérieurement. Seul ce dernier sera valable.
Le quorum est fixé à 50% des membres actifs présents ou représentés.
Rappel : Pour pouvoir voter et/ou représenter un autre membre, il faut être à jour de sa cotisation 2013. Une procédure de contrôle aura lieu durant l’élection à partir d’une liste électorale constituée du nom des personnes à jour de leur cotisation. Afin de faciliter les opérations, il serait judicieux que celles et ceux qui souhaitent adhérer le fassent avant l’assemblée générale. Toutefois, il sera possible d’adhérer et de régler sa cotisation sur place pour les retardataires.

5 – Proclamation des résultats : le 9 avril 2013 à Nice durant l’assemblée générale

Conformément aux statuts de l’association – Article 9 :

« L’association est dirigée par un conseil d’administration de 15 membres élus pour 3 ans avec renouvellement par tiers chaque année. »

Les 5 candidats ayant obtenu le plus de voix seront élus pour 3 ans
Les 5 candidats suivants seront élus pour 2 ans
Les 5 candidats suivants seront élus pour 1 an
En cas d’égalité entre deux candidats, un tirage au sort sera effectué.

6 – Élection du bureau de l’association : le 9 avril

Conformément aux statuts de l’association – Article 10 :

« Le conseil d’administration élit, parmi ses membres, à bulletin secret un bureau composé de : Un président, un vice-président, un trésorier et un trésorier adjoint, un secrétaire et un secrétaire adjoint. »


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