(les documents peuvent être téléchargés en bas de la page)

Déclaration en préfecture

Association loi 1901
Déclarée en préfecture de Paris le 21 février 2013.
Numéro WALDEC : W751218683.
Parution au Journal Officiel des associations du 9 mars 2013.
Voir le statuts de l’association (version pdf téléchargeable en bas de la page)

Siège social

Maison des Universités
103 Boulevard Saint-Michel
75005 Paris

Adresse de gestion

(Adresse à utiliser dans toutes les correspondances)
Adresse administrative du président en exercice

Association APACHES
C/O Patrick Courilleau
Université de Cergy-Pontoise
33, Boulevard du Port
95011 Cergy-Pontoise

Déclaration INSEE

Identifiant SIREN : 791 898 406
Identifiant SIRET du siège : 791 898 406 00016

Désignation : ASS PROF ACCOMPAG HANDICAP ENS SUP
Sigle : APACHES
Catégorie juridique : 9220 Association déclarée
Activité Principale Exercée (APE) : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Date de prise d’activité : 21/02/2013
Déclaration n° D75217811855

Cotisations

Paiement des cotisations : à partir de cette année, merci de ne pas envoyer de chèque mais plutôt de faire un virement bancaire. Nous sommes en train de changer de compte suite à des problèmes de prélèvements frauduleux pour notre compte. Nous enverrons le nouveau RIB prochainement.

Documents téléchargeables

• Statuts APACHES (PDF),
• Récépissé de Déclaration de création de l’association n° W751218683,
• Extrait du JO des Associations du 9 mars 2013 (parution de l’association),
• Certificat d’inscription au répertoire des entreprises et des établissements (SIRENE), transmise par INSEE ILE DE FRANCE.