Ordre du jour
- Examen et finalisation des statuts
- Élection du bureau provisoire
- Préparation de l’AG Ordinaire 2013
Compte-rendu
Présents : Danielle Lacroix, Fabienne Corre-Menguy, Fabienne Rakitic, Isabelle Pecquenard, Marie Coutant, Rozène Guesné, Véronique Desbois, Dominique Archambault, Louis Flamand, Ludovic Martel, Patrick Courilleau, Sébastien Boyer, Stéphane Sebille, Yves Cardellini
Excusée : Rachel Méallet-Renault
La séance est ouverte à 10h15.
1. Finalisation des statuts
Le conseil constitutif a examiné un à un les articles des statuts de l’association, consulté et synthétisé les commentaires recueillis sur le site et finalisé la rédaction de chacun d’entre eux. Le texte final est disponible sur la page « Statuts de l’association« .
Il a été notamment décidé :
- d’utiliser le genre masculin sans aucune discrimination et dans le but d’alléger le texte,
- de demander à la CPU l’autorisation d’utiliser son siège situé à la Maison des Universités 103 boulevard Saint-Michel à Paris, comme siège social de l’association et d’utiliser une adresse de gestion (afin que les courriers officiels de l’association n’arrivent pas à la CPU). L’adresse de gestion sera l’adresse administrative du président en exercice.
Le conseil a examiné le résultat de la consultation concernant la dénomination de l’association. 51 votes ont été exprimés (voir détail en annexe du compte-rendu complet attaché en bas de page). La dénomination choisie est « Association des Professionnels d’ACcompagnement du Handicap dans l’Enseignement Supérieur« . L’acronyme est « APACHES« .
Dans l’article 9, relatif au conseil d’administration, il est décidé d’élire un conseil de 15 membres, renouvelables par tiers tous les ans. Lors de l’assemblée générale ordinaire 2013, 15 membres seront élus, puis un tirage au sort déterminera 5 membres dont le mandat se terminera en 2014 (1 an) et 5 membres dont le mandat se terminera en 2015 (2 ans).
2. Élection du bureau
Afin de pouvoir déposer les statuts en préfecture il est nécessaire d’avoir un président. Il est procédé à un vote à bulletins secrets pour élire les 6 membres du bureau provisoire. Les élus sont (par ordre alphabétique) :
- Dominique Archambault
- Fabienne Corre-Menguy
- Fabienne Rakitic
- Marie Coutant
- Stéphane Sebille
- Yves Cardellini
Les membres du bureau se répartissent ensuite les rôles :
Président : Fabienne Corre-Menguy
Vice-président : Stéphane Sebille
Trésorier : Dominique Archambault
Trésorier adjoint : Yves Cardellini
Secrétaire : Fabienne Rakitic
Secrétaire adjoint : Marie Coutant
3. Préparation de l’AG
La présidente est chargée de déposer les statuts en préfecture. Elle demandera officiellement l’autorisation à la CPU quant à la possibilité de domiciliation du siège social de l’association. Suite à cet accord officiel, les statuts seront déposés. Afin de pouvoir régler les droits, la plupart des personnes présentes lors de ce conseil constitutif règlent leur cotisation (20 €). Le trésorier encaisse donc 8 cotisations en liquide (160 euros) et 3 chèques. Les chèques seront déposés sur le compte de l’association dès que celui-ci sera créé (il est nécessaire de déposer de l’argent pour créer le compte).
Un nom de domaine est acheté par Dominique Archambault qui assurera les fonctions de Webmaster et hébergera le site sur son hébergement (OVH). Le site sera installé dans les prochains jours. L’URL est : http://asso-apaches.fr
Marie Coutant est chargée de faire les corrections dans le document « statuts ».
Ludovic Martel est chargé de préparer la procédure de vote lors de l’assemblée générale. Cela comprend l’échéancier, l’appel à candidature, les formats pour les professions de foi et le matériel de vote le jour de l’AG. Avec Dominique, ils publieront toutes les informations nécessaires sur le site.
Télécharger le compte rendu complet au format PDF : CR-110113.pdf